Administratif
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Document Joint à l'Offre (art. 30)
Document de l'entrepreneur joint à l'offre (AR du 25/01/2001, art. 30) : exécution au regard du plan de sécurité et de santé, analyse des risques par métier, calcul de prix séparé.
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Notification Préalable de Chantier
Faut-il notifier le chantier ? Test de l'AR du 25/01/2001 (art. 45 à 47), délais de 15 et 10 jours, check-list des données de l'annexe II.
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PSS Simplifié, Journal et DIU
Plan de sécurité et de santé simplifié ou convention écrite, journal de coordination et dossier d'intervention ultérieure (AR du 25/01/2001, annexe I) : régime du chantier, PDF rubrique par rubrique.
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